Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy

Numéro de dépôt :
966788
Date de dépôt :
21/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 21 septembre 1976 par Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy domicilié(e) (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 21 septembre 1986.

Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy a également déposé les autres marques suivantes : BASSIN DE VICHY , ROYALE , MARCEAU , CAMILLE , ET TON FOIE MON FOIE CONNAIS PAS POUR DIGERER SANS Y PENSER , AGREABLE , SAINT YORRE


Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy - (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Eaux minérales naturelles et gazeuses.